Le SCoT, et après ?

Mise en œuvre et suivi du SCoT

Afin de procéder à l’analyse des résultats du schéma de cohérence territoriale, il convient d’effectuer un suivi de la mise en œuvre du schéma.

Le suivi nécessite d’identifier des indicateurs significatifs, de les organiser. Ils permettent de vérifier la pertinence des orientations générales du schéma mise à l’épreuve du terrain, et mettre en évidence, en fonction des effets constatés sur le territoire, les évolutions à donner à ses orientations et en respectant la cohérence avec les enjeux et les incidences évaluées au préalable.

Pour éviter l’obsolescence du SCOT, le législateur a prévu un réexamen périodique de son contenu. Au plus tard 6 ans (loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement dite loi Grenelle 2) après son approbation ou sa révision, il faudra procéder à une analyse des résultats de son application, notamment du point de vue de l’environnement, et délibérer sur son maintien en vigueur ou sur sa mise en révision, sous peine de caducité.